Edition
Le site expat-agency-lyon.com est édité par :
Lyon Expat Services
16 quai Tilsitt 69002 LYON
Hébergement
Le site www.expat-agency-lyon.com est hébergé par :
OVH
140, quai du Sartel – 59 100 Roubaix – FRANCE
Développements techniques
Le site www.expat-agency-lyon.com est développé et maintenu par WP&CO.
Introduction
En accédant et en navigant sur ce site présenté par www.expat-agency-lyon.com , vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.
Droits de reproduction
En accédant aux sites www.expat-agency-lyon.com publié par lyon expat services, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle Français et plus généralement, aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques.
C’est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit, les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de Lyon Expat Service.
Vous vous interdisez également d’introduire des données, photos ou illustrations sur le site qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.
La violation de l’un des droits de l’auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l’article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende).
Les marques de www.expat-agency-lyon.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Responsabilité
Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de www.expat-agency-lyon.com et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de www.expat-agency-lyon.com quant au contenu de ces autres sites.
www.expat-agency-lyon.com ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre site et susceptible d’infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l’utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.
www.expat-agency-lyon.com prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant naître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact@lyon-expat.com.
Lorsque des données présentes sur le site www.expat-agency-lyon.com ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26), d’accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
EXPAT AGENCY LYON -LYON EXPAT SERVICES
69002 LYON – FRANCE –
33 (0)4 72 41 02 50
Formule d’avertissement du Règlement Général de Protection des Données (RGPD)
Les informations à caractère personnel recueillies par notre société sont enregistrées dans un fichier informatisé par Expat Services France pour ses activités de relocation.
Elles sont conservées pendant 1 an.
Conformément au règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la directive 95/46/C, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant, les faire rectifier ou exercer votre droit à la portabilité en vous adressant à contact@expat-services-france.com.